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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA RAVOUX
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FONDATION VAN GOGH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDATION VAN GOGH
SA RAVOUX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1369824
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2026

Présentation de la marque FONDATION VAN GOGH

Déposée le 30 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SA RAVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION VAN GOGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA RAVOUX domicilié(e) 3 RUE D ANJOU - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 385 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque FONDATION VAN GOGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21 24 41 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FONDATION VAN GOGH arrivera à expiration en date du 30 juin 2026.

SA RAVOUX a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE RAVOUX , Van Gogh's Dream , LA CLE DE VAN GOGH , MAISON DE VAN GOGH , INSTITUT VAN GOGH


SA RAVOUX, Société anonyme - 3 RUE D ANJOU - 75008 - PARIS - France - SIREN 345385231


IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Renouvellement sans limitation n°2069161 - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2312044 - Publication au BOPI 2006-04-06

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170743 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 6 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280843 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 15 mai 1995 - GAGE CONSTITUE n°185135 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 6 janvier 1999 - Gage radié n°269859 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2016 n°2623197 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-06

Inscription le 2 décembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690223 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Errata sur les renouvellements - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bandes magnétiques et vidéo, disques et disquettes, dispositifs de visualisation notamment moniteurs et télévisions, ordinateurs, listages informatiques, programmes informatiques ;

Livres, matériels d'instruction et d'enseignement ;

Vaisselle et verrerie, services de table,

Linge de maison, linge de table;

Edition, organisation de colloques et d'expositions, recherches dans le domaine artistique, création de programmes de spectacles, de télévision, d'oeuvres cinématographiques ;

Restaurants.